Marque enregistrée - Marque en vigueur

FADA
BRASSERIE DU CASTELLET

Numéro de dépôt :
4461940
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
FADA de BRASSERIE DU CASTELLET

Présentation de la marque FADA

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par BRASSERIE DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est BRASSERIE DU CASTELLET domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU CASTELLET, Monsieur Dominique Sialelli domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France.

La marque FADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FADA arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

BRASSERIE DU CASTELLET a également déposé les autres marques suivantes : KOHLNEIM , La Provençale


BRASSERIE DU CASTELLET - Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France


BRASSERIE DU CASTELLET, Monsieur Dominique Sialelli - Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 12 mars 2019 - Renonciation partielle n°751121 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Inscription le 26 mai 2020 - Changement d'adresse n°787511 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.